Posté le 25/09/2023 dans infos pratiques et actualités

Peut-on résilier une assurance vie ?

Dans certaines situations, il peut être envisagé de mettre fin à un contrat d’assurance vie, que ce soit pour un rachat total ou partiel des fonds placés. Les assureurs prévoient généralement des conditions de sortie, qui varient selon le type de contrat (unités de compte, fonds en euros, multi-support). Ces éventualités sont souvent précisées dans les conditions générales du contrat.

Si le souscripteur souhaite procéder au rachat total de son contrat, cela signifie qu’il retire l’intégralité des fonds placés, mettant ainsi fin de manière définitive au contrat. Ce choix entraîne des frais de rachat et soulève des questions sur la fiscalité des retraits réalisés. En revanche, le rachat partiel permet de récupérer une partie des sommes investies sans mettre fin au contrat.

Frais de rachat

La plupart des contrats d’assurance vie prévoient des pénalités en cas de rachat anticipé, surtout durant les premières années du contrat. Ces frais s’amenuisent généralement avec le temps et peuvent même être inexistants après une certaine période. Toutefois, il est recommandé de se référer aux conditions générales du contrat pour connaître les modalités applicables.

Comment résilier une assurance vie ?

Pour engager la procédure de résiliation d’un contrat d’assurance vie, certaines étapes sont à suivre :

  1. Informer l’assureur : Il est essentiel d’envoyer une lettre de demande de résiliation en recommandé avec accusé de réception. Le délai de traitement varie alors selon l’assureur et les conditions de votre contrat.
  2. Effectuer le rachat total ou partiel : Pour mettre fin au contrat, il faut procéder au rachat total des fonds placés. Si un rachat partiel est réalisé, le contrat n’est pas résilié mais ajusté en conséquence.
  3. Régulariser sa situation fiscale : Les gains issus du rachat sont soumis à l’imposition sur le revenu ou au prélèvement forfaitaire unique (PFU), selon le choix du souscripteur. Des abattements spécifiques sont prévus pour les contrats de plus de huit ans.

Il est fortement recommandé de vérifier les conditions de sortie, que ce soit pour un rachat total ou partiel, afin de tenir compte des éventuelles pénalités et taxations sur les retraits effectués. Le rachat partiel peut ainsi constituer une alternative intéressante pour préserver les avantages fiscaux du contrat tout en bénéficiant d’une partie des sommes investies.

Quelles sont les conséquences d’un changement d’assureur sur mon contrat d’assurance vie ?

Changer d’assureur pour son contrat d’assurance vie est possible, mais cela comporte des conséquences à prendre en compte :

  • Frais de transfert : Les frais liés au transfert d’un contrat vers un nouvel assureur devront être acquittés selon les conditions générales du contrat initial. Il faut comparer ces frais avec les éventuels gains réalisables grâce à cette opération.
  • Nouveau contrat : Un nouveau contrat sera souscrit auprès du nouvel assureur, avec un nouvel historique et un nouvel âge fiscal. Il convient donc de vérifier si les avantages acquis dans le cadre du contrat initial, en termes d’ancienneté notamment, seront maintenus ou non.
  • Performances et garanties : En changeant d’assureur, il est primordial de comparer les performances des nouvelles options proposées par rapport à celles du contrat initial. Évaluez aussi les garanties offertes, telles que les taux de rendement garantis ou la sécurisation des fonds en unités de compte.

En résumé, résilier un contrat d’assurance vie est une décision qui mérite d’être réfléchie. La fiscalité des retraits, les frais de sortie et les impacts d’un changement d’assureur sont autant de facteurs à prendre en compte pour préserver ses intérêts financiers et patrimoniaux.

Evassure vous accompagne pour la résiliation de votre contrat d’assurance et la souscription chez un nouvel assureur.